Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cocoon tree
bernard noel du payrat

Numéro de dépôt :
3788202
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2020
cocoon tree de bernard noel du payrat

Présentation de la marque cocoon tree

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2010 par bernard noel du payrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cocoon tree » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est bernard noel du payrat domicilié(e) 3 rue de la mule noire - 13100 - aix en provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernard noel du payrat domicilié(e) 3 rue de la mule noire - 13100 - aix en provence - France.

La marque cocoon tree a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cocoon tree est expirée depuis le 6 décembre 2020.

bernard noel du payrat a également déposé les autres marques suivantes : JULES ET CESAR


bernard noel du payrat - 3 rue de la mule noire - 13100 - aix en provence - France


bernard noel du payrat - 3 rue de la mule noire - 13100 - aix en provence - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement).